membres des commissions de qualification des médecins

mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins

pour la durée restant du mandat à accomplir, et

en remplacement des personnes précédemment nommées

11° Au titre de la commission nationale de première instance de qualification en pneumologie

c)

représentant de l'Ordre des médecins (suppléant), le

en remplacement du

membres des commissions de qualification des médecins

mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du

portant règlement de qualification des médecins

pour la durée restant du mandat à accomplir, et

en remplacement des personnes précédemment nommées

11° Au titre de la commission nationale de première instance de qualification en pneumologie

b)

représentant de l'Ordre des médecins (titulaire), le

Général de brigade

commandant de l'école nationale des sous-officiers d'active et commandant de la base de défense de Poitiers - Saint-Maixent

colonel, infanterie. Chevalier du 15 juillet 2010

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

ARMÉE DE TERRE

Colonel de l'infanterie

maintenu dans ses fonctions

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre

Au grade de général de brigade

Colonel

adjoint au sous-directeur du recrutement et chef du bureau « recrutement »

dans la limite des attributions de la sous-direction

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

colonel, infanterie. Chevalier du 11 novembre 2005

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade d'officier

ARMÉE DE TERRE

après tirage au sort

membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2018

membres titulaires

Profession médecin

Spécialité : pneumologie

à compter de la publication du présent arrêté au journal officiel

au sein des commissions nationales de première instance et d'appel

mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du

susvisé

39° pneumologie

Représentant l'Ordre des Médecins

à compter de la publication du présent arrêté au journal officiel

au sein des commissions nationales de première instance et d'appel

mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du

susvisé

1° allergologie

Membre du Corps Enseignant Président

Colonel

adjoint au sous-directeur du recrutement et chef du bureau « recrutement »

dans la limite des attributions de la sous-direction

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

Colonel

adjoint au sous-directeur du recrutement et chef du bureau « recrutement »

dans la limite des attributions de la sous-direction

au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

IA-IPR économie-gestion, académie de Versailles

à l'échelon spécial du grade d'inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional hors classe

au titre de l'année 2017 et promus à cet échelon spécial

membres de jury chargés de statuer sur les demandes de délivrances de diplômes d'études spécialisées auprès de l'université de Montpellier

à compter de la publication du présent arrêté

2°

sur proposition du Conseil national de l'ordre des médecins

b. trois représentants du Conseil de l'ordre des médecins, parmi lesquels un membre de l'un des corps de personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et trois suppléants

Titulaires

après tirage au sort

membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015

membres suppléants

Pneumologie

au sein des commissions nationales de première instance et d'appel

mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du

2° « Allergologie et immunologie clinique »

Médecin, professeur des universités-praticien hospitalier, président

dans le corps des administrateurs civils

admis à faire valoir ses droits à la retraite

administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances

Ministère de l'économie et des finances, ministère du commerce extérieur, ministère du redressement productif, ministère de l'artisanat, du commerce et du tourisme, ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique

à l'échelon spécial du grade d'administrateur civil hors classe

au titre de l'année 2013 et promus à cet échelon spécial

à l'exception de BOULANGER (Jean-Louis), promu

BOUTIN (Jacqueline), promue le

COQUART (Claude), promu

CAVATORTA (Toni), promu

LEPAGE (Pierre), promu

BRIEND (Bernard), promu

DELALANDE (François), promu

DERROUCH (Pierre), promu

ELKAIM (Gilbert), promu

HEITZMANN (Raymond), promu

MIEGE (Colin), promu

MIELLE (Simone), promue

LENAIN (Jacques), promu

PRATS (Raymond), promu

MEDJDOUB (Améziane), promu

sur la liste d'admission au concours de recrutement des praticiens-conseils du régime général de la sécurité sociale et du régime social des indépendants

au titre de l'année 2012

Section médecine, liste principale

à compter de la publication du présent arrêté au Journal officiel

au sein des commissions nationales de première instance et d'appel

mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du

32° Pneumologie

Représentant l'ordre des médecins

dans l'armée active

ARMÉE DE TERRE

I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers des armes

Au grade de colonel

Les lieutenants-colonels

lieutenant-colonel, infanterie ; 21 ans de services. Cité

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMÉE DE TERRE

pour l'année 2010 les officiers

ARMÉE DE TERRE

I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers des armes

Pour le grade de colonel

Les lieutenants-colonels

major ; 35 ans de services

médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

GENDARMERIE NATIONALE

chef de service

CHU de Toulouse

Service de pneumologie et allergologie, centre de ressources et de compétences pour la mucoviscidose de l'adulte, hôpital Rangueil Larrey

administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

auprès de la Mutuelle centrale des finances

directeur

chef de bataillon, infanterie ; 16 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMÉE DE TERRE

infanterie

dans l'armée active

ARMÉE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers des armes

Au grade de commandant

Les capitaines

infanterie

pour l'année 2002 les officiers

ARMÉE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers des armes

Pour le grade de commandant

Les capitaines

professeur agrégé, économie et gestion

dans leur grade

au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions

au nom du secrétaire d'Etat au budget

dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions

au nom du secrétaire d'Etat au budget

dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets

au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets

au nom du secrétaire d'Etat au budget

dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets

au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets

au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets

au nom du secrétaire d'Etat au budget

dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets

au nom du secrétaire d'Etat au budget

dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets

université Toulouse-III

membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques

au titre de l'article 4 du décret no 87-31 du

modifié

MEDECINE

COLLEGE I

Professeurs et assimilés

Sous-section 5101 Pneumologie

au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets

au nom du secrétaire d'Etat au budget

dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets

au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets

pour le service des engagements de dette publique et assimilés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de dépenses imputées aux chapitres correspondants des charges communes du budget et tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses du compte spécial 903-59, sous-comptes 592, 595 et 597

dans la limite de leurs attributions

pour le service des engagements de dette publique et assimilés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de dépenses imputées aux chapitres correspondants des charges communes du budget et tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses du compte spécial 903-59, sous-comptes 592, 595 et 597

dans la limite de leurs attributions

ministère de l'économie et des finances

sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe

au titre de l'année 1997

50

pour le service des engagements de dette publique et assimilés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de dépenses imputées aux chapitres correspondants des charges communes du budget et tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses du compte spécial 903-59, sous-comptes 592, 595 et 597

dans la limite de leurs attributions

tableau d'avancement au titre de l'année 1997

Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion

au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement

au titre de l'année 1997

Ministère de l'économie et des finances

administrateurs civils, et à

pour le service des engagements de dette publique et assimilés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de dépenses imputées aux chapitres correspondants des charges communes du budget et tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses du compte spécial 903-59, sous-comptes 592, 595 et 597

dans la limite de leurs attributions

administrateurs civils, et à

pour le service des engagements de dette publique et assimilés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de dépenses imputées aux chapitres correspondants des charges communes du budget et tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses du compte spécial 903-59, sous-comptes 592, 595 et 597

dans la limite de leurs attributions

infanterie

dans l'armée active

ARMEE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers des armes

Les lieutenants

administrateurs civils

pour le service des engagements de dette publique et assimilés, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de dépenses imputées aux chapitres correspondants des charges communes du budget et tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses du compte spécial 903-59, sous-comptes 592, 595 et 597

dans la limite de leurs attributions

maréchal des logis-chef ; 21 ans de services

médaille militaire

ARMEE ACTIVE

GENDARMERIE NATIONALE

au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement

dans la limite de ses attributions et à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions

au nom du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement, les mémoires de l'administration devant les juridictions administratives

dans la limite de ses attributions

au nom du ministre de l'économie, des finances et du Plan

dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions

au nom du ministre de l'économie, des finances et du Plan

dans la limite de ses attributions et à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions

au nom du ministre de l'économie, des finances et du Plan, les mémoires de l'administration devant les juridictions administratives

dans la limite de ses attributions

au nom du ministre de l'économie et des finances

dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions

au nom du ministre de l'économie et des finances

dans la limite de ses attributions, à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions

au nom du ministre de l'économie et des finances, les mémoires de l'administration devant les juridictions administratives

dans la limite de ses attributions

au nom du ministre de l'économie et des finances

dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions

au nom du ministre de l'économie et des finances, les mémoires de l'administration devant les juridictions administratives

dans la limite de ses attributions

au nom du ministre du budget

dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions

au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement

dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions

au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement

dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions

adjudant-chef, commissariat de l'armée de terre; 28 ans de services

médaille militaire

ARMEE ACTIVE

Sans traitement

30 ans de services

Médecin général, médecin chef des services hors classe

dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées

par anticipation et

dans l'armée active

SERVICES COMMUNS

SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des médecins des armées

Au grade de médecin chef des services hors classe

Les médecins chefs des services de classe normale, médecins généraux

au nom du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement

dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions

ministère de l'économie et des finances ; ministère du budget

sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe

au titre de l'année 1993

au nom du ministre du budget

dans la limite de leurs attributions et à l'exclusion des décrets, tous actes et décisions

tableau d'avancement au titre de l'année 1993

Ministère du budget

Médecin chef des services

au conseil médical de l'aéronautique civile les membres suivants

Médecin chef des services de classe normale

dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions

A

professeur des universités-praticien hospitalier, dans les centres hospitaliers et universitaires et les disciplines ci-dessous désignés

C.H.U. de Toulouse (université Toulouse-III)

pneumologie, service de pneumologie, hôpital Rangueil, emploi no 511PR0019

dans les cadres des officiers de réserve

ARMEE DE TERRE

III. - ASPIRANTS

Corps des officiers des armes

Au grade de sous-lieutenant de réserve

Les aspirants de réserve

ARME BLINDEE ET CAVALERIE

Contingent 1990/02

administrateur civil de 2e classe

les administrateurs civils stagiaires

administrateur civil stagiaire

1o Au titre de la catégorie visée au a de l'article 6 du décret no 72-556 du

(attachés principaux d'administration centrale)